LES ROSIERS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 081 822, LES ROSIERS est une SAS créée le 21 décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue des Petits Pres, 51200 Epernay. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par SYLVIE PERRIN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LES ROSIERS
INSEE- Dénomination
- LES ROSIERS
- SIREN
- 790 081 822
- SIRET (siège)
- 790 081 822 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38790081822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 081 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 21 décembre 2012
- Siège social
- 32 RUE DES PETITS PRES , 51200, EPERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ROSIERS
Mise en valeur d'une exploitation viticole et agricole
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Finances de LES ROSIERS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ROSIERS
INSEEÉtablissements de LES ROSIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51200 EPERNAYSiègeActif
790 081 822 00013 · ouvert le 12 novembre 2012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES ROSIERS
INPIConformité de LES ROSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 17 août 2026 · N° 26/03275
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 20/01091
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/09719
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Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00773
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 20/00270
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 10 février 2026 · N° 25/03096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 janvier 2026 · N° 23/01724
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01411
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00871
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/05008
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/04114
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Tribunal judiciaire, 0P15 Aud civile prox 6
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/04720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00460
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Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00139
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/04099
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Tribunal judiciaire, 0P17 Aud civile prox 8
Décision du 27 octobre 2025 · N° 25/04172
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Décision du 04 juin 2025 · N° 2025005784
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Décision du 04 juin 2025 · N° 24/11364
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00321
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A1
Décision du 07 janvier 2025 · N° 21/03837
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ROSIERS
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 21 décembre 2012
Questions fréquentes sur LES ROSIERS
Quel est le numéro SIREN de LES ROSIERS ?
Le numéro SIREN de LES ROSIERS est 790 081 822. Le SIRET de son siège social est 790 081 822 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38790081822.
Qui dirige LES ROSIERS ?
LES ROSIERS est dirigée par SYLVIE PERRIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ROSIERS ?
Le siège social de LES ROSIERS est situé 32 rue des Petits Pres, 51200 Epernay.
LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSIERS.
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