LES ROSSIGNIERS
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 534 238, LES ROSSIGNIERS est une société civile créée le 25 juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Allies, 25300 Les Allies. LES ROSSIGNIERS relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par PHILIPPE ROUSSEL GALL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES ROSSIGNIERS
INSEE- Dénomination
- LES ROSSIGNIERS
- SIREN
- 382 534 238
- SIRET (siège)
- 382 534 238 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91382534238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 534 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 25 juillet 1991
- Siège social
- LES ALLIES, 25300, LES ALLIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ROSSIGNIERS
L'ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS A GRAND COMBE CHATELEU LIEUDIT LES FONTENYS ET D'UNE BANDE DE TERRAIN DEVANT PROVENIR DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE GRAND COMBE CHATELEU LA COSTRUCTION SUR CE TERRAIN D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DEVANT COMPRENDRE CINQ APPARTEMENTS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES ROSSIGNIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ROSSIGNIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juillet 1991) · 35 ans
Établissements de LES ROSSIGNIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 LES ALLIESSiègeActif
382 534 238 00011 · ouvert le 27 juin 1991 · NAF 4110D
Documents juridiques de LES ROSSIGNIERS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LES ROSSIGNIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSSIGNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ROSSIGNIERS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ROSSIGNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ROSSIGNIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 1991
Questions fréquentes sur LES ROSSIGNIERS
Quel est le numéro SIREN de LES ROSSIGNIERS ?
Le numéro SIREN de LES ROSSIGNIERS est 382 534 238. Le SIRET de son siège social est 382 534 238 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91382534238.
Qui dirige LES ROSSIGNIERS ?
LES ROSSIGNIERS est dirigée par PHILIPPE ROUSSEL GALL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LES ROSSIGNIERS ?
Le siège social de LES ROSSIGNIERS est situé Les Allies, 25300 Les Allies.
LES ROSSIGNIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ROSSIGNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ROSSIGNIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSSIGNIERS.
Entreprises similaires
Même activité (supports juridiques de programmes), en France
- BUROBOUTIC92400 Courbevoie
- SCCV BOULOGNE D592100 Boulogne-BillancourtCA 0 €
- PROUDREED FRANCE BIS75116 Paris 16e Arrondissement
- SCCV 12-14 FRUCTIDOR93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- SOCIETE FIMAS75008 Paris 8e ArrondissementCA 2,4 M€
- REAL ESTATE ACCESS FUND92100 Boulogne-Billancourt
- SAS 42 DERUELLE75002 ParisCA 0 €
- WURTTEMBERGISCHE FRANCE STRASBOURG67201 EckbolsheimCA 978 k€
- MONT NEBO INVEST75001 ParisCA 0 €
- TOPAZE PROPERTIES BIS75016 Paris
Entreprises supports juridiques de programmes
Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D
Entreprises à Les Allies
Toutes les entreprises à Les Allies
Exportez toutes les entreprises « Supports juridiques de programmes » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
