LES ROSSIGNOLS
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 939 902 276, LES ROSSIGNOLS est une SAS créée le 10 février 2025. Elle est domiciliée 3 RTE d'Aubepierre, 52210 Arc-en-Barrois. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par Clément ROSSIGNOL, président de sas.
Fiche d'identité de LES ROSSIGNOLS
INSEE- Dénomination
- LES ROSSIGNOLS
- SIREN
- 939 902 276
- SIRET (siège)
- 939 902 276 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66939902276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 902 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 10 février 2025
- Siège social
- 3 RTE d'Aubepierre, 52210, Arc-en-Barrois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES ROSSIGNOLS
La Société a pour objet en France et à l'étranger : - La production d'énergies renouvelables et notamment l'énergie solaire photovoltaïque, la revente et la production d'électricité issues de ces énergies. Toutes activités d'installation et réparation de panneaux solaire. Toutes activités d'achat, ventes de panneaux solaires et plus généralement de matériel permettant l'économie d'énergie et des tous produits relatifs à l'économie et à la production d'énergie. - L'activité de prise de participations financière, dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles, immobilières ou agricoles, en y assurant, indépendamment de son rôle financier, toute action de direction et de gestion, ainsi que la fourniture de services, - Et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus spécifié ou à tout autre objet similaire ou connexe. La société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'elles soient, dès lors qu'ils peuvent concourir ou faciliter la réalisation des activités visées aux alinéas qui précèdent ou qu'ils permettent de sauvegarder, directement ou indirectement, les intérêts commerciaux ou financiers de la société ou des entreprises avec lesquelles elle est en relation d'affaires.
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Finances de LES ROSSIGNOLS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ROSSIGNOLS
INSEEÉtablissements de LES ROSSIGNOLS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52210 Arc-en-BarroisSiègeActif
939 902 276 00012 · ouvert le 17 janvier 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de LES ROSSIGNOLS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES ROSSIGNOLS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-21.593
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ROSSIGNOLS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 février 2025
Questions fréquentes sur LES ROSSIGNOLS
Quel est le numéro SIREN de LES ROSSIGNOLS ?
Le numéro SIREN de LES ROSSIGNOLS est 939 902 276. Le SIRET de son siège social est 939 902 276 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66939902276.
Qui dirige LES ROSSIGNOLS ?
LES ROSSIGNOLS est dirigée par Clément ROSSIGNOL, président de sas.
Où se situe le siège social de LES ROSSIGNOLS ?
Le siège social de LES ROSSIGNOLS est situé 3 RTE d'Aubepierre, 52210 Arc-en-Barrois.
LES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSSIGNOLS.
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