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LES ROSSOLIS

Active
Siren383 510 872Société civile42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERECréée le 14 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES ROSSOLIS est une société civile immatriculée le 14 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 510 872. Elle est domiciliée LES COMMUNES Jeansagnière, 42920 Chalmazel-Jeansagniere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PATRICK BURTART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ROSSOLIS

Dénomination
LES ROSSOLIS
SIREN
383 510 872
SIRET (siège)
383 510 872 00021
N° TVA intracommunautaire
FR11383510872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 510 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 novembre 1991
Siège social
LES COMMUNES Jeansagnière, 42920, CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ROSSOLIS

la gestion, la propriété, l'administration, et la disposition des biens qui pourront devenir sa propriété, dans la suite par voie d'acquisition, échange, apport construction

Finances de LES ROSSOLIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ROSSOLIS

PB

PATRICK BURTART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de LES ROSSOLIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERESiègeActif

    383 510 872 00021 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 6820A

  • 42990 SAINT-JUST-EN-BASFermé

    383 510 872 00013 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de LES ROSSOLIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de LES ROSSOLIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ROSSOLIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ROSSOLIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSSOLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ROSSOLIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROSSOLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ROSSOLIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1991

Questions fréquentes sur LES ROSSOLIS

Quel est le numéro SIREN de LES ROSSOLIS ?

Le numéro SIREN de LES ROSSOLIS est 383 510 872. Le SIRET de son siège social est 383 510 872 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11383510872.

Qui dirige LES ROSSOLIS ?

LES ROSSOLIS est dirigée par PATRICK BURTART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LES ROSSOLIS ?

Le siège social de LES ROSSOLIS est situé LES COMMUNES Jeansagnière, 42920 Chalmazel-Jeansagniere.

LES ROSSOLIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROSSOLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROSSOLIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSSOLIS.

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