LES ROUTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES ROUTES est une société civile immatriculée le 14 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 793 569. Son siège social est situé Les Rivieres, 85560 Longeville-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL GUERINEAU, gérant.
Fiche d'identité de LES ROUTES
INSEE- Dénomination
- LES ROUTES
- SIREN
- 433 793 569
- SIRET (siège)
- 433 793 569 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07433793569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 793 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 14 décembre 2000
- Siège social
- LES RIVIERES , 85560, LONGEVILLE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ROUTES
elevage de bovins viande et de caprins, cultures
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Finances de LES ROUTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ROUTES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2008
Gérant
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2008
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ROUTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85560 LONGEVILLE-SUR-MERSiègeActif
433 793 569 00016 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0142Z
Documents juridiques de LES ROUTES
INPIComptes annuels de LES ROUTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ROUTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ROUTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROUTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROUTES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/04726
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 04 avril 2026 · N° 26/00490
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00775
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 25 juin 2025 · N° 24/11532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 13 février 2024 · N° 21/04932
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 20 octobre 2023 · N° 22/04261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 11 janvier 2019 · N° 16/03189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 novembre 2018 · N° 18-10.228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 14 juin 2018 · N° 14/06516
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-12.759
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 octobre 2016 · N° 15-27.734
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mars 2016 · N° 15-13.448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 1990 · N° 89-10.795
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ROUTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ROUTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : GUERINEAU Daniel Isaie Emmanuel. Gérant : TRUTAUD Christelle Raymonde. Gérant : GUERINEAU Eddy.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2000
Questions fréquentes sur LES ROUTES
Quel est le numéro SIREN de LES ROUTES ?
Le numéro SIREN de LES ROUTES est 433 793 569. Le SIRET de son siège social est 433 793 569 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07433793569.
Qui dirige LES ROUTES ?
LES ROUTES est dirigée par DANIEL GUERINEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ROUTES ?
Le siège social de LES ROUTES est situé Les Rivieres, 85560 Longeville-sur-Mer.
LES ROUTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ROUTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ROUTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROUTES.
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