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LES ROYES

Active
Siren492 839 212SCI66750 SAINT-CYPRIENCréée le 12 janvier 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
135 k€
Effectif
Non publié

LES ROYES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2009, identifiée par le SIREN 492 839 212. Le siège social de l'entreprise se trouve 365 Imp Donizetti les Patios de la Mer, 66750 Saint-Cyprien. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL CHAPPUIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES ROYES

Dénomination
LES ROYES
SIREN
492 839 212
SIRET (siège)
492 839 212 00023
N° TVA intracommunautaire
FR95492839212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 839 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
135 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 janvier 2009
Siège social
365 IMP DONIZETTI LES PATIOS DE LA MER, 66750, SAINT-CYPRIEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ROYES

Acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, location, emprunt, vente

Finances de LES ROYES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ROYES

PC

PASCAL CHAPPUIS

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de LES ROYES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66750 SAINT-CYPRIENSiègeActif

    492 839 212 00023 · ouvert le 28 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 70000 VESOULFermé

    492 839 212 00015 · ouvert le 28 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ROYES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de LES ROYES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ROYES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ROYES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROYES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ROYES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROYES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ROYES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    MENIGOZ Gérard Alain Claude nom d'usage : MENIGOZ n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculée le 2009-01-12 · Début d'activité : 2006-10-28

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2009

Questions fréquentes sur LES ROYES

Quel est le numéro SIREN de LES ROYES ?

Le numéro SIREN de LES ROYES est 492 839 212. Le SIRET de son siège social est 492 839 212 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95492839212.

Qui dirige LES ROYES ?

LES ROYES est dirigée par PASCAL CHAPPUIS, gérant.

Où se situe le siège social de LES ROYES ?

Le siège social de LES ROYES est situé 365 Imp Donizetti les Patios de la Mer, 66750 Saint-Cyprien.

LES ROYES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROYES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROYES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROYES.