LES SAGNES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 160 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 346 119, LES SAGNES est une société civile créée le 12 septembre 2002. Son siège social est situé 5 av de Feric Parc Montferic, 06000 Nice. LES SAGNES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD CHAIX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES SAGNES
INSEE- Dénomination
- LES SAGNES
- SIREN
- 443 346 119
- SIRET (siège)
- 443 346 119 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR74443346119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Nice 443 346 119
- Greffe
- Nice
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 160 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 septembre 2002
- Siège social
- 5 AV DE FERIC PARC MONTFERIC, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES SAGNES
Acquisition, administration et gestion par location de tous immeubles.
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Finances de LES SAGNES
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 18 octobre 2017
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de LES SAGNES
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2012
Autre
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES SAGNES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
443 346 119 00029 · ouvert le 12 septembre 2002 · NAF 6820B
- 06000 NICEFermé
443 346 119 00011 · ouvert le 12 septembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES SAGNES
INPIComptes annuels de LES SAGNES
INPILES SAGNES a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de LES SAGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAGNES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 28 avril 2022 · N° 18/16635
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1994 · N° 89-42.457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SAGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES SAGNES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé gérant : CHAIX Bernard Jean Marc modification le 15 Février 2012 Associé : CHAIX Clément Walter Valery en fonction le 15 Février 2012 Associé : CHAIX Romain Philippe Vincent en fonction le 15 Février 2012
- création
Date d'effet : 12 septembre 2002
Questions fréquentes sur LES SAGNES
Quel est le numéro SIREN de LES SAGNES ?
Le numéro SIREN de LES SAGNES est 443 346 119. Le SIRET de son siège social est 443 346 119 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74443346119.
Qui dirige LES SAGNES ?
LES SAGNES est dirigée par BERNARD CHAIX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SAGNES ?
Le siège social de LES SAGNES est situé 5 av de Feric Parc Montferic, 06000 Nice.
LES SAGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SAGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SAGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAGNES.
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