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LES SAPINS

Active
Siren449 079 763SCI74130 MONT-SAXONNEXCréée le 03 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LES SAPINS est une SCI immatriculée le 3 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 079 763. Son siège social est situé La Mouille villa les Iris, 74130 Mont-Saxonnex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-LOUISE VUARCHEX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES SAPINS

Dénomination
LES SAPINS
SIREN
449 079 763
SIRET (siège)
449 079 763 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93449079763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 079 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 2003
Siège social
LA MOUILLE VILLA LES IRIS, 74130, MONT-SAXONNEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES SAPINS

ACQUISITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET GESTION DESDITS BIENS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SAPINS

GP

GEORGES PELLIER-CUIT

Autre

Depuis la création (03 juillet 2003) · 23 ans

MV

MARIE-LOUISE VUARCHEX

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74130 MONT-SAXONNEXSiègeActif

    449 079 763 00016 · ouvert le 03 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2017

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de LES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2003

Questions fréquentes sur LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de LES SAPINS est 449 079 763. Le SIRET de son siège social est 449 079 763 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93449079763.

Qui dirige LES SAPINS ?

LES SAPINS est dirigée par MARIE-LOUISE VUARCHEX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SAPINS ?

Le siège social de LES SAPINS est situé La Mouille villa les Iris, 74130 Mont-Saxonnex.

LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS.

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