LES SAPINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LES SAPINS est une SCI immatriculée le 18 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 027 120. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue de Theuley, 70120 Grandecourt. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK POISSENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES SAPINS
INSEE- Dénomination
- LES SAPINS
- SIREN
- 834 027 120
- SIRET (siège)
- 834 027 120 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31834027120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 027 120
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 décembre 2017
- Siège social
- 26 RUE DE THEULEY, 70120, GRANDECOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES SAPINS
La société a pour objet l'acquisition de terrains à usage d'exploitation de carrières et ou de forêts, la mise en valeur, la gestion et la location desdits terrains. Plus généralement, la société peut acquérir ou construire tous biens immobiliers en vue de les affecter à une activité de location.
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Finances de LES SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SAPINS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans
POISSENOT T.P.
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de LES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70120 GRANDECOURTSiègeActif
834 027 120 00015 · ouvert le 24 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES SAPINS
INPIConformité de LES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 03 mars 2026 · N° 2025002206
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Décision du 12 mars 2002 · N° 01-00.213
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1997 · N° 95-21.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES SAPINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-18 · Début d'activité : 2017-11-24
- création
Date d'effet : 18 décembre 2017
Questions fréquentes sur LES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS ?
Le numéro SIREN de LES SAPINS est 834 027 120. Le SIRET de son siège social est 834 027 120 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31834027120.
Qui dirige LES SAPINS ?
LES SAPINS est dirigée par PATRICK POISSENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SAPINS ?
Le siège social de LES SAPINS est situé 26 rue de Theuley, 70120 Grandecourt.
LES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS.
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