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LES SAPINS

Active
Siren834 027 120SCI70120 GRANDECOURTCréée le 18 décembre 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LES SAPINS est une SCI immatriculée le 18 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 027 120. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue de Theuley, 70120 Grandecourt. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK POISSENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES SAPINS

Dénomination
LES SAPINS
SIREN
834 027 120
SIRET (siège)
834 027 120 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31834027120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 027 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 décembre 2017
Siège social
26 RUE DE THEULEY, 70120, GRANDECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES SAPINS

La société a pour objet l'acquisition de terrains à usage d'exploitation de carrières et ou de forêts, la mise en valeur, la gestion et la location desdits terrains. Plus généralement, la société peut acquérir ou construire tous biens immobiliers en vue de les affecter à une activité de location.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SAPINS

BP

BENOIT POISSENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans

PP

PATRICK POISSENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans

CE

CHRISTINE ETIENNEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans

NP

NATHALIE POISSENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans

P

POISSENOT T.P.

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 GRANDECOURTSiègeActif

    834 027 120 00015 · ouvert le 24 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SAPINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2017

  • Acte

Conformité de LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-18 · Début d'activité : 2017-11-24

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2017

Questions fréquentes sur LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de LES SAPINS est 834 027 120. Le SIRET de son siège social est 834 027 120 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31834027120.

Qui dirige LES SAPINS ?

LES SAPINS est dirigée par PATRICK POISSENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SAPINS ?

Le siège social de LES SAPINS est situé 26 rue de Theuley, 70120 Grandecourt.

LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS.

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