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LES SAPINS

Active
Siren883 942 872SCI70200 MALBOUHANSCréée le 08 juin 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 883 942 872, LES SAPINS est une SCI créée le 8 juin 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue des Vosges, 70200 Malbouhans. LES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LIONEL CHIPEAUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES SAPINS

Dénomination
LES SAPINS
SIREN
883 942 872
SIRET (siège)
883 942 872 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45883942872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 942 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juin 2020
Siège social
22 RUE DES VOSGES, 70200, MALBOUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES SAPINS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, la vente de tous biens immobiliers et accessoires.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SAPINS

LB

LAETITIA BALLAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2020) · 6 ans

LC

LIONEL CHIPEAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2020) · 6 ans

Établissements de LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 MALBOUHANSSiègeActif

    883 942 872 00010 · ouvert le 15 mai 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2020

  • Acte

Conformité de LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-08 · Début d'activité : 2020-05-15

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2020

Questions fréquentes sur LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de LES SAPINS est 883 942 872. Le SIRET de son siège social est 883 942 872 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45883942872.

Qui dirige LES SAPINS ?

LES SAPINS est dirigée par LIONEL CHIPEAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SAPINS ?

Le siège social de LES SAPINS est situé 22 rue des Vosges, 70200 Malbouhans.

LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS.

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