LES SARCELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 59,5 k€
- Effectif
- Non publié
LES SARCELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 1987, identifiée par le SIREN 342 859 337. Elle est domiciliée 214 Rte de Champbayard, 42130 Sainte-Agathe-la-Bouteresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTOPHE PIOT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES SARCELLES
INSEE- Dénomination
- LES SARCELLES
- SIREN
- 342 859 337
- SIRET (siège)
- 342 859 337 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR14342859337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 859 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 59 455,12 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 novembre 1987
- Siège social
- 214 RTE DE CHAMPBAYARD, 42130, SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de LES SARCELLES
l'acquisition d'une propreté sis sur le territoire de la commune de bussy albieux en nature d'etanges, de bois, taillis, de terres, et de patures d'une contenance totale de 13h 74 à 25ca, la propriété de ce tènement immobilier, son administration et son exploitation par bail, bail à construction ou autrement, l'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation de tous autres immeubles
Finances de LES SARCELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SARCELLES
INSEEBODACCAutre
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. PIOT Christophe nom d'usage : PIOT devient gérant RIGAUDON
RIGAUDON Lucien Antoine Jean nom d'usage · de avril 2022 à avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES SARCELLES
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 42130 SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSESiègeActif
342 859 337 00046 · ouvert le 20 octobre 1987 · NAF 6820B
- 42110 CIVENSFermé
342 859 337 00012 · ouvert le 20 octobre 1987 · NAF 702C
- 42110 PONCINSFermé
342 859 337 00020 · ouvert le 08 juin 1993 · NAF 6820B
- 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONFermé
342 859 337 00038 · ouvert le 25 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES SARCELLES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES SARCELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SARCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES SARCELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SARCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SARCELLES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/02626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00673
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/02582
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2023 · N° 21-25.582
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-16.639
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SARCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES SARCELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
RIGAUDON Lucien Antoine Jean nom d'usage : RIGAUDON n'est plus gérant. PIOT Christophe nom d'usage : PIOT devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
BASSON Jean François nom d'usage : BASSON n'est plus gérant. DUTRIEUX Jean Michel nom d'usage : DUTRIEUX n'est plus gérant. RIGAUDON Lucien Antoine Jean nom d'usage : RIGAUDON devient gérant
- création
Date d'effet : 20 novembre 1987
Questions fréquentes sur LES SARCELLES
Quel est le numéro SIREN de LES SARCELLES ?
Le numéro SIREN de LES SARCELLES est 342 859 337. Le SIRET de son siège social est 342 859 337 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14342859337.
Qui dirige LES SARCELLES ?
LES SARCELLES est dirigée par CHRISTOPHE PIOT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SARCELLES ?
Le siège social de LES SARCELLES est situé 214 Rte de Champbayard, 42130 Sainte-Agathe-la-Bouteresse.
LES SARCELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SARCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SARCELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SARCELLES.
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