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LES SAUSSOTS

Active
Siren452 342 215SCI39290 MOISSEYCréée le 27 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 342 215, LES SAUSSOTS est une SCI créée le 27 février 2004. Elle est domiciliée 7 rue de Gray, 39290 Moissey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCALE SAULNIER, gérant.

Fiche d'identité de LES SAUSSOTS

Dénomination
LES SAUSSOTS
SIREN
452 342 215
SIRET (siège)
452 342 215 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52452342215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 342 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 2004
Siège social
7 RUE DE GRAY, 39290, MOISSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES SAUSSOTS

Se reporter aux statuts.

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Finances de LES SAUSSOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SAUSSOTS

PS

PASCALE SAULNIER

Gérant

Depuis la création (27 février 2004) · 22 ans

Établissements de LES SAUSSOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 MOISSEYSiègeActif

    452 342 215 00012 · ouvert le 25 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SAUSSOTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de LES SAUSSOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SAUSSOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES SAUSSOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAUSSOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES SAUSSOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SAUSSOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES SAUSSOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2004

Questions fréquentes sur LES SAUSSOTS

Quel est le numéro SIREN de LES SAUSSOTS ?

Le numéro SIREN de LES SAUSSOTS est 452 342 215. Le SIRET de son siège social est 452 342 215 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52452342215.

Qui dirige LES SAUSSOTS ?

LES SAUSSOTS est dirigée par PASCALE SAULNIER, gérant.

Où se situe le siège social de LES SAUSSOTS ?

Le siège social de LES SAUSSOTS est situé 7 rue de Gray, 39290 Moissey.

LES SAUSSOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SAUSSOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SAUSSOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAUSSOTS.

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