LES SEQUOIAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,5 k€
- Effectif
- Non publié
LES SEQUOIAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 1986, identifiée par le SIREN 339 231 342. Le siège social de l'entreprise se trouve 298 rue du Bois Joli, 13640 La Roque-d'Antheron. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MICHEL ONORATINI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES SEQUOIAS
INSEE- Dénomination
- LES SEQUOIAS
- SIREN
- 339 231 342
- SIRET (siège)
- 339 231 342 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11339231342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 231 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 475 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 novembre 1986
- Siège social
- 298 RUE DU BOIS JOLI, 13640, LA ROQUE-D'ANTHERON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES SEQUOIAS
La propriété et l'exploitation de tous immeubles
Finances de LES SEQUOIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SEQUOIAS
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES SEQUOIAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13640 LA ROQUE-D'ANTHERONSiègeActif
339 231 342 00025 · ouvert le 20 novembre 1986 · NAF 6820A
- 13640 LA ROQUE D'ANTHERONFermé
339 231 342 00017 · ouvert le 31 juillet 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES SEQUOIAS
INPIComptes annuels de LES SEQUOIAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES SEQUOIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 11 février 2025 · N° 24/01124
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/54143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 03 octobre 2024 · N° 22/00781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 12 décembre 2023 · N° 22/00780
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 décembre 2001 · N° 99-21.130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES SEQUOIAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1986
Questions fréquentes sur LES SEQUOIAS
Quel est le numéro SIREN de LES SEQUOIAS ?
Le numéro SIREN de LES SEQUOIAS est 339 231 342. Le SIRET de son siège social est 339 231 342 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11339231342.
Qui dirige LES SEQUOIAS ?
LES SEQUOIAS est dirigée par MICHEL ONORATINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SEQUOIAS ?
Le siège social de LES SEQUOIAS est situé 298 rue du Bois Joli, 13640 La Roque-d'Antheron.
LES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SEQUOIAS.
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