LES SEQUOIAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 689 k€
- Effectif
- Non publié
LES SEQUOIAS est une société civile immatriculée le 22 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 604 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue d Epinal Mr Bonvin Gerard, 88190 Golbey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z. GERARD BONVIN exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES SEQUOIAS
INSEE- Dénomination
- LES SEQUOIAS
- SIREN
- 392 604 963
- SIRET (siège)
- 392 604 963 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64392604963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 604 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Groupement forestier
- Capital social
- 688 500 €
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 22 octobre 1993
- Siège social
- 8 RUE D EPINAL MR BONVIN GERARD, 88190, GOLBEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LES SEQUOIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SEQUOIAS
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Liquidateur
En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2015
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Liquidateur
C G
Autre
GROUPEMENT FORESTIER LES SAULES
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES SEQUOIAS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 88190 GOLBEYSiègeFermé
392 604 963 00018 · ouvert le 08 septembre 1993 · NAF 0210Z
- 88190 GolbeyFermé
392 604 963 00026 · ouvert le 07 novembre 2014 · NAF 0210Z
Documents juridiques de LES SEQUOIAS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES SEQUOIAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES SEQUOIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 11 février 2025 · N° 24/01124
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/54143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 03 octobre 2024 · N° 22/00781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 12 décembre 2023 · N° 22/00780
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 décembre 2001 · N° 99-21.130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES SEQUOIAS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Liquidateur, Associé : BONVIN Gerard ; Liquidateur : HOLLARD Aline Marie-Thérèse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant, Associé : BONVIN Gerard Associé : MOREL Gérard, Alfred Associé : CLERGET Valérie, Marie, Francoise né(e) JOLY Associé : VIENNOT Jean-Claude, Roger, Denis Associé : TOURNIER Yves, Alphonse, Raymond Associé : ALEXANDRE Michel, André, Eugène Associé : DESOCHE Pierre, René, Abel Associé : DEMANGE Fabien, Marcel Associé : TOURNIER Jacques, Georges Associé : DOMAIN Benoit, Frédéric Associé : JOLY Gilbert, Julien Associé : MAIGRAT Pierre, Marie, Paul Associé : GROUPEMENT FORESTIER LES SAULES (SC) Associé : BONVIN Joseline, Marie, José né(e) CANO Associé : C G (SCI)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 22 octobre 1993
Questions fréquentes sur LES SEQUOIAS
Quel est le numéro SIREN de LES SEQUOIAS ?
Le numéro SIREN de LES SEQUOIAS est 392 604 963. Le SIRET de son siège social est 392 604 963 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64392604963.
Qui dirige LES SEQUOIAS ?
LES SEQUOIAS est dirigée par GERARD BONVIN, liquidateur. L'entreprise compte 16 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SEQUOIAS ?
Le siège social de LES SEQUOIAS est situé 8 rue d Epinal Mr Bonvin Gerard, 88190 Golbey.
LES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SEQUOIAS.
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