LES SEQUOIAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 442 502, LES SEQUOIAS est une société civile créée le 21 février 2007. Elle est domiciliée 9 rue des Megrands, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS BLOCH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES SEQUOIAS
INSEE- Dénomination
- LES SEQUOIAS
- SIREN
- 494 442 502
- SIRET (siège)
- 494 442 502 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR26494442502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 442 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 168 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 février 2007
- Siège social
- 9 RUE DES MEGRANDS, 92500, RUEIL-MALMAISON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES SEQUOIAS
L'acquisition sous toutes ses formes, la propriété, l'exploitation et la cession de toutes participations dans des sociétés françaises ou ét
Finances de LES SEQUOIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SEQUOIAS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 décembre 2020
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES SEQUOIAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif
494 442 502 00022 · ouvert le 26 janvier 2007 · NAF 6820B
- 92500 RUEIL-MALMAISONFermé
494 442 502 00014 · ouvert le 26 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES SEQUOIAS
INPIComptes annuels de LES SEQUOIAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES SEQUOIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 11 février 2025 · N° 24/01124
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/54143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 03 octobre 2024 · N° 22/00781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 12 décembre 2023 · N° 22/00780
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 décembre 2001 · N° 99-21.130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES SEQUOIAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 février 2007
Questions fréquentes sur LES SEQUOIAS
Quel est le numéro SIREN de LES SEQUOIAS ?
Le numéro SIREN de LES SEQUOIAS est 494 442 502. Le SIRET de son siège social est 494 442 502 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26494442502.
Qui dirige LES SEQUOIAS ?
LES SEQUOIAS est dirigée par FRANCOIS BLOCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SEQUOIAS ?
Le siège social de LES SEQUOIAS est situé 9 rue des Megrands, 92500 Rueil-Malmaison.
LES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SEQUOIAS.
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