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LES SOUSBOIS

Active
Siren520 804 436SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 03 mars 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 804 436, LES SOUSBOIS est une SCI créée le 3 mars 2010. Elle est domiciliée 96 RTE DE CHEZ LEVET Épagny, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CATHERINE BOYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES SOUSBOIS

Dénomination
LES SOUSBOIS
SIREN
520 804 436
SIRET (siège)
520 804 436 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79520804436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 804 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mars 2010
Siège social
96 RTE DE CHEZ LEVET Épagny, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES SOUSBOIS

L'acquisition, la gestion, l'exploitation par bail, de biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans sociétés immobilières, l'obtention de crédits pour financement d'acquisitions ou travaux, le placement de sa trésorerie.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES SOUSBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SOUSBOIS

CB

CATHERINE BOYER

Gérant

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

LD

LAURENT DE SOUSA

Autre

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

Établissements de LES SOUSBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    520 804 436 00019 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SOUSBOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Conformité de LES SOUSBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SOUSBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES SOUSBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SOUSBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES SOUSBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-04

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2010

Questions fréquentes sur LES SOUSBOIS

Quel est le numéro SIREN de LES SOUSBOIS ?

Le numéro SIREN de LES SOUSBOIS est 520 804 436. Le SIRET de son siège social est 520 804 436 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79520804436.

Qui dirige LES SOUSBOIS ?

LES SOUSBOIS est dirigée par CATHERINE BOYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SOUSBOIS ?

Le siège social de LES SOUSBOIS est situé 96 RTE DE CHEZ LEVET Épagny, 74330 Epagny Metz-Tessy.

LES SOUSBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SOUSBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SOUSBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SOUSBOIS.

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