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LES SPARTIATES

Active
Siren502 712 920SARL59570 BAVAYCréée le 01 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 712 920, LES SPARTIATES est une SARL créée le 1er mars 2008. Son siège social est situé 26 rue Pierre Mathieu, 59570 Bavay. L'entreprise déclare le code NAF 4772A comme activité principale.

Fiche d'identité de LES SPARTIATES

Dénomination
LES SPARTIATES
SIREN
502 712 920
SIRET (siège)
502 712 920 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38502712920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 712 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4772A
Date de création
01 mars 2008
Siège social
26 RUE PIERRE MATHIEU, 59570, BAVAY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LES SPARTIATES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SPARTIATES

Anciens dirigeants (1)

H

HAELVOET

gérant · de mars 2008 à avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES SPARTIATES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59570 BAVAYSiègeFermé

    502 712 920 00011 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 4772A

Documents juridiques de LES SPARTIATES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de LES SPARTIATES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SPARTIATES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES SPARTIATES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SPARTIATES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES SPARTIATES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SPARTIATES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES SPARTIATES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Gérant : HAELVOET Anthony Jean-Marc

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVESNES-SUR-HELPE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2008

Questions fréquentes sur LES SPARTIATES

Quel est le numéro SIREN de LES SPARTIATES ?

Le numéro SIREN de LES SPARTIATES est 502 712 920. Le SIRET de son siège social est 502 712 920 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38502712920.

Où se situe le siège social de LES SPARTIATES ?

Le siège social de LES SPARTIATES est situé 26 rue Pierre Mathieu, 59570 Bavay.

LES SPARTIATES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SPARTIATES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SPARTIATES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SPARTIATES.

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