LES TERRES NOIRES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10 €
LES TERRES NOIRES est une SCI immatriculée le 10 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 558 709. Son siège social est situé 102 Che des Trois Chateaux Bp Bat I, 74330 Epagny Metz-Tessy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LAURENT TRAPP, gérant.
Fiche d'identité de LES TERRES NOIRES
INSEE- Dénomination
- LES TERRES NOIRES
- SIREN
- 498 558 709
- SIRET (siège)
- 498 558 709 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR62498558709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 558 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 juillet 2007
- Siège social
- 102 CHE DES TROIS CHATEAUX BP BAT I, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES TERRES NOIRES
LOCATION DE MURS NUS
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Finances de LES TERRES NOIRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TERRES NOIRES
INSEEÉtablissements de LES TERRES NOIRES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif
498 558 709 00024 · ouvert le 11 mai 2007 · NAF 6820B
- 74000 ANNECYFermé
498 558 709 00016 · ouvert le 11 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TERRES NOIRES
INPIConformité de LES TERRES NOIRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TERRES NOIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TERRES NOIRES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/01576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
Décision du 26 février 2026 · N° 2026001666
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre JEX
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00523
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00525
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 05 février 2025 · N° 2024007026
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 juin 1998 · N° 96-18.744
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 1995 · N° 94-19.000
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TERRES NOIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TERRES NOIRES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 10 juillet 2007
Questions fréquentes sur LES TERRES NOIRES
Quel est le numéro SIREN de LES TERRES NOIRES ?
Le numéro SIREN de LES TERRES NOIRES est 498 558 709. Le SIRET de son siège social est 498 558 709 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62498558709.
Qui dirige LES TERRES NOIRES ?
LES TERRES NOIRES est dirigée par LAURENT TRAPP, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TERRES NOIRES ?
Le siège social de LES TERRES NOIRES est situé 102 Che des Trois Chateaux Bp Bat I, 74330 Epagny Metz-Tessy.
LES TERRES NOIRES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TERRES NOIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TERRES NOIRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TERRES NOIRES.
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