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LES TERRES NOIRES

Active
Siren498 558 709SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 10 juillet 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10 €

LES TERRES NOIRES est une SCI immatriculée le 10 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 558 709. Son siège social est situé 102 Che des Trois Chateaux Bp Bat I, 74330 Epagny Metz-Tessy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LAURENT TRAPP, gérant.

Fiche d'identité de LES TERRES NOIRES

Dénomination
LES TERRES NOIRES
SIREN
498 558 709
SIRET (siège)
498 558 709 00024
N° TVA intracommunautaire
FR62498558709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 558 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 juillet 2007
Siège social
102 CHE DES TROIS CHATEAUX BP BAT I, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES TERRES NOIRES

LOCATION DE MURS NUS

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Finances de LES TERRES NOIRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TERRES NOIRES

MP

MONIQUE PRINCE

Autre

Depuis la création (10 juillet 2007) · 19 ans

LT

LAURENT TRAPP

Gérant

Depuis la création (10 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de LES TERRES NOIRES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    498 558 709 00024 · ouvert le 11 mai 2007 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    498 558 709 00016 · ouvert le 11 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TERRES NOIRES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2007

  • Acte

Conformité de LES TERRES NOIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TERRES NOIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TERRES NOIRES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TERRES NOIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TERRES NOIRES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2007

Questions fréquentes sur LES TERRES NOIRES

Quel est le numéro SIREN de LES TERRES NOIRES ?

Le numéro SIREN de LES TERRES NOIRES est 498 558 709. Le SIRET de son siège social est 498 558 709 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62498558709.

Qui dirige LES TERRES NOIRES ?

LES TERRES NOIRES est dirigée par LAURENT TRAPP, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TERRES NOIRES ?

Le siège social de LES TERRES NOIRES est situé 102 Che des Trois Chateaux Bp Bat I, 74330 Epagny Metz-Tessy.

LES TERRES NOIRES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TERRES NOIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TERRES NOIRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TERRES NOIRES.