LES TERROIRS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 947 896, LES TERROIRS est une SAS créée le 8 juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Colbert, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Son activité principale relève du code NAF 4634Z. La direction est assurée par CHRISTIAN DA COL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LES TERROIRS
INSEE- Dénomination
- LES TERROIRS
- SIREN
- 793 947 896
- SIRET (siège)
- 793 947 896 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67793947896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 947 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 08 juillet 2013
- Siège social
- 23 RUE COLBERT, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TERROIRS
Commerce de boissons
Finances de LES TERROIRS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TERROIRS
INSEEÉtablissements de LES TERROIRS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
793 947 896 00015 · ouvert le 24 juin 2013 · NAF 4634Z
Documents juridiques de LES TERROIRS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LES TERROIRS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TERROIRS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES TERROIRS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TERROIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TERROIRS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 avril 2026 · N° 2025F01599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 juin 2024 · N° 23/00507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 06 février 2020 · N° 18/05875
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TERROIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES TERROIRS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2013
Questions fréquentes sur LES TERROIRS
Quel est le numéro SIREN de LES TERROIRS ?
Le numéro SIREN de LES TERROIRS est 793 947 896. Le SIRET de son siège social est 793 947 896 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67793947896.
Qui dirige LES TERROIRS ?
LES TERROIRS est dirigée par CHRISTIAN DA COL, président de sas.
Où se situe le siège social de LES TERROIRS ?
Le siège social de LES TERROIRS est situé 23 rue Colbert, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
LES TERROIRS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TERROIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TERROIRS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TERROIRS.
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