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LES THERMES

Active
Siren840 402 218SCI25000 BESANCONCréée le 18 juin 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 840 402 218, LES THERMES est une SCI créée le 18 juin 2018. Son siège social est situé 3 All de l'Ile aux Moineaux, 25000 Besancon. LES THERMES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par THOMAS MOISAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES THERMES

Dénomination
LES THERMES
SIREN
840 402 218
SIRET (siège)
840 402 218 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29840402218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 402 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 juin 2018
Siège social
3 ALL DE L'ILE AUX MOINEAUX, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES THERMES

Propriété, administration et exploitation, directe ou indirecte, de tous immeubles batis ou non batis dont la société pourra devenir propriétaire

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES THERMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES THERMES

HM

HERVE MOISAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 2018) · 8 ans

TM

THOMAS MOISAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 2018) · 8 ans

Établissements de LES THERMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    840 402 218 00019 · ouvert le 03 avril 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES THERMES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Conformité de LES THERMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES THERMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES THERMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES THERMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES THERMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-18 · Début d'activité : 2018-04-03

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2018

Questions fréquentes sur LES THERMES

Quel est le numéro SIREN de LES THERMES ?

Le numéro SIREN de LES THERMES est 840 402 218. Le SIRET de son siège social est 840 402 218 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29840402218.

Qui dirige LES THERMES ?

LES THERMES est dirigée par THOMAS MOISAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES THERMES ?

Le siège social de LES THERMES est situé 3 All de l'Ile aux Moineaux, 25000 Besancon.

LES THERMES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES THERMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES THERMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES THERMES.

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