LES TILLEULS
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 101 k€
LES TILLEULS est une société civile immatriculée le 7 avril 1983 sous le numéro SIREN 326 717 188. Elle est domiciliée La Vaiquerie, 85560 Bernard (le). Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par SEBASTIEN CHIRON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES TILLEULS
INSEE- Dénomination
- LES TILLEULS
- SIREN
- 326 717 188
- SIRET (siège)
- 326 717 188 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41326717188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 717 188
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 août 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 101 250 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 07 avril 1983
- Siège social
- LA VAIQUERIE , 85560, BERNARD (LE)
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TILLEULS
Elevage de porcins
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Finances de LES TILLEULS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TILLEULS
INSEEGérant
Gérant
Établissements de LES TILLEULS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85560 BERNARD (LE)SiègeActif
326 717 188 00014 · ouvert le 10 novembre 1982 · NAF 0146Z
Documents juridiques de LES TILLEULS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES TILLEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
62 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/02375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026P01346
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 21/04528
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 4
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/82069
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX MONTMORENCY
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/00774
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00576
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, cH4 JCP FOND
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00928
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00083
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Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/00379
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/02430
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/01056
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Décision du 13 juin 2025 · N° 25/00290
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Décision du 09 avril 2025 · N° 2024R00469
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Décision du 01 avril 2025 · N° 20/07355
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Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00259
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Décision du 11 mars 2025 · N° 24/03460
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 17 janvier 2025 · N° 23/10634
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Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TILLEULS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
modification du Gérant Nicolaizeau, François Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : NICOLAIZEAU François Jean modification le 11 Juillet 2011 Gérant : CHIRON Sébastien modification le 11 Juillet 2011 Gérant : MAINARD Cédric Dominique en fonction le 13 Mai 2016
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1982-11-10
- création
Date d'effet : 07 avril 1983
Questions fréquentes sur LES TILLEULS
Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?
Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 326 717 188. Le SIRET de son siège social est 326 717 188 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41326717188.
Qui dirige LES TILLEULS ?
LES TILLEULS est dirigée par SEBASTIEN CHIRON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?
Le siège social de LES TILLEULS est situé La Vaiquerie, 85560 Bernard (le).
LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.
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