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LES TILLEULS

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Siren349 902 478Société civile85570 Saint-ValérienCréée le 15 mars 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
9,0 k€

LES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1989, identifiée par le SIREN 349 902 478. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE de la crevasse, 85570 Saint-Valérien. LES TILLEULS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JOCELYNE BESSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
349 902 478
SIRET (siège)
349 902 478 00032
N° TVA intracommunautaire
FR24349902478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 902 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 mars 1989
Siège social
17 RUE de la crevasse, 85570, Saint-Valérien
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

polyculture

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Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

JB

JOCELYNE BESSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

HT

HERVE TROUVAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2023

Anciens dirigeants (2)

OM

Ombeline Amandine Manseau,

Gérant Associé indéfiniment responsable · de mai 2022 à avril 2023

BD

Bernard Jean-Marie Gérard Gérant : BESSON Jocelyne en fonction le 30 Janvier 2015 DIBOT

Gérant · de février 2015 à février 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES TILLEULS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 85570 Saint-ValérienSiègeActif

    349 902 478 00032 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 0111Z

  • 85370 MOUZEUIL-SAINT-MARTINFermé

    349 902 478 00016 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

  • 85210 SAINT ETIENNE DE BRILLOUETFermé

    349 902 478 00024 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES TILLEULS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 19 février 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1997

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Besson, nom d'usage : Dibot, Jocelyne Marie Josèphe Madeleine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Manseau, Ombeline Amandine ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Trouvat, Hervé, Patrick

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Manseau, Ombeline Amandine

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    modification du Gérant Dibot, Bernard Jean-Marie Gérard ; modification du Gérant Besson, nom d'usage : Dibot, Jocelyne

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : DIBOT Bernard Jean-Marie Gérard Gérant : BESSON Jocelyne en fonction le 30 Janvier 2015

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1989

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 349 902 478. Le SIRET de son siège social est 349 902 478 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24349902478.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par JOCELYNE BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 17 RUE de la crevasse, 85570 Saint-Valérien.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.

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