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LES TILLEULS

Active
Siren380 010 116Société civile84400 APTCréée le 23 novembre 1990

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
53,2 k€

LES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 1990, identifiée par le SIREN 380 010 116. Son siège social est situé 1695 Les Puits Rocade Nord, 84400 Apt. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par CLAUDE SOLLIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
380 010 116
SIRET (siège)
380 010 116 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30380010116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 010 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
53 200 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
23 novembre 1990
Siège social
1695 LES PUITS ROCADE NORD, 84400, APT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

Exploitation de biens agricoles

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Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

CS

CLAUDE SOLLIER

Gérant

Depuis la création (23 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84400 APTSiègeActif

    380 010 116 00016 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0124Z

Documents juridiques de LES TILLEULS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2008

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1990

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 380 010 116. Le SIRET de son siège social est 380 010 116 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30380010116.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par CLAUDE SOLLIER, gérant.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 1695 Les Puits Rocade Nord, 84400 Apt.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.