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LES TILLEULS

Active
Siren434 345 765SCI68500 BERGHOLTZCréée le 22 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

LES TILLEULS est une SCI immatriculée le 22 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 345 765. Elle est domiciliée 1 rue de l'Europe za, 68500 Bergholtz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLAUSS, gérant.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
434 345 765
SIRET (siège)
434 345 765 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29434345765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 345 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 2001
Siège social
1 RUE DE L'EUROPE ZA, 68500, BERGHOLTZ
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LES TILLEULS

ACQUISITION D'UN TERRAIN, EXPLOITATION ET MISE EN VALEUR PAR EDIFICATION D'UNE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE CETTE CONSTRUCTION

Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

JC

JEAN-FRANCOIS CLAUSS

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de LES TILLEULS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68500 BERGHOLTZSiègeActif

    434 345 765 00029 · ouvert le 18 décembre 2000 · NAF 6820B

  • 68500 ISSENHEIMFermé

    434 345 765 00011 · ouvert le 18 décembre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de LES TILLEULS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de LES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2001

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 434 345 765. Le SIRET de son siège social est 434 345 765 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29434345765.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLAUSS, gérant.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 1 rue de l'Europe za, 68500 Bergholtz.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.

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