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LES TILLEULS

Active
Siren453 414 906SCI54940 BellevilleCréée le 05 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

LES TILLEULS est une SCI immatriculée le 5 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 414 906. Elle est domiciliée 37 RUE Prosper Cabirol, 54940 Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Bruno POQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
453 414 906
SIRET (siège)
453 414 906 00033
N° TVA intracommunautaire
FR53453414906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 414 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
229 380 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mai 2004
Siège social
37 RUE Prosper Cabirol, 54940, Belleville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

Propriété, administration, gestion, acquisition de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

BP

Bruno POQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mai 2004) · 22 ans

AB

Anabela BORGES CAEIRO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2026

Anciens dirigeants (1)

D

DOLLE

gérant · de octobre 2016 à mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES TILLEULS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54940 BellevilleSiègeActif

    453 414 906 00033 · ouvert le 27 août 2025 · NAF 6820B

  • 57050 LE BAN-SAINT-MARTINFermé

    453 414 906 00017 · ouvert le 13 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TILLEULS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 11 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 février 2017

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de LES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TILLEULS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    Immatriculée le 2004-05-05 · Début d'activité : 2025-08-27

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : POQUET Bruno ; Associé indéfiniment responsable : BORGES CAEIRO Anabela

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérant : DOLLE (Alain)

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2004

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 453 414 906. Le SIRET de son siège social est 453 414 906 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53453414906.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par Bruno POQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 37 RUE Prosper Cabirol, 54940 Belleville.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.

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