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LES TILLEULS

Active
Siren499 801 876SARL57130 JOUY AUX ARCHESCréée le 05 septembre 2007

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
30,0 k€

LES TILLEULS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2007, identifiée par le SIREN 499 801 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 ALL 8 ALL des Tilleuls JOUY AUX ARCHES, 57130 Jouy aux Arches. LES TILLEULS relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par ISABELLE MONZEIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
499 801 876
SIRET (siège)
499 801 876 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10499801876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 801 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
05 septembre 2007
Siège social
8 ALL 8 ALL des Tilleuls JOUY AUX ARCHES, 57130, JOUY AUX ARCHES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

IM

ISABELLE MONZEIN

Gérant

Depuis la création (05 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57130 JOUY AUX ARCHESSiègeFermé

    499 801 876 00016 · ouvert le 04 septembre 2007 · NAF 5610A

Documents juridiques de LES TILLEULS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2008

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2007

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2007

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 499 801 876. Le SIRET de son siège social est 499 801 876 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10499801876.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par ISABELLE MONZEIN, gérant.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 8 ALL 8 ALL des Tilleuls JOUY AUX ARCHES, 57130 Jouy aux Arches.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.

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