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LES TILLEULS

Active
Siren503 067 886Société civile85170 BELLEVIGNYCréée le 27 mars 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
98,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 067 886, LES TILLEULS est une société civile créée le 27 mars 2008. Elle est domiciliée Le Champ d'Avant Belleville sur Vie, 85170 Bellevigny. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par REGIS ROY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
503 067 886
SIRET (siège)
503 067 886 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70503067886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 067 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
98 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
27 mars 2008
Siège social
LE CHAMP D'AVANT BELLEVILLE SUR VIE, 85170, BELLEVIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

elevage de bovins

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Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

RR

REGIS ROY

Gérant

Depuis la création (27 mars 2008) · 18 ans

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85170 BELLEVIGNYSiègeActif

    503 067 886 00013 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LES TILLEULS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2008

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-27 · Début d'activité : 2008-03-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-27 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2008

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 503 067 886. Le SIRET de son siège social est 503 067 886 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70503067886.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par REGIS ROY, gérant.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé Le Champ d'Avant Belleville sur Vie, 85170 Bellevigny.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.