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LES TILLEULS

Active
Siren511 121 808SCI30360 VEZENOBRESCréée le 16 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
95,0 k€
Effectif
Non publié

LES TILLEULS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 121 808. Son siège social est situé Le Grand Logis, 30360 Vezenobres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE CALMELS, gérant.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
511 121 808
SIRET (siège)
511 121 808 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09511121808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 121 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
95 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 2009
Siège social
LE GRAND LOGIS, 30360, VEZENOBRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

La propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail, la location ou autre, la disposition des biens qui lui seront apportés et de tous ceux dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autre. Toutes opérations financières, mobilière ou immobilières se rattachant directement ou indrectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, en tout pays, pourvu que ces opérations ne modifient en rien le caractère civil de la société.

Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

PC

PHILIPPE CALMELS

Gérant

Depuis la création (16 mars 2009) · 17 ans

MC

MAGALI CHARMASSON

Autre

Depuis la création (16 mars 2009) · 17 ans

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30360 VEZENOBRESSiègeActif

    511 121 808 00014 · ouvert le 25 février 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TILLEULS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-02-25

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2009

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 511 121 808. Le SIRET de son siège social est 511 121 808 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09511121808.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par PHILIPPE CALMELS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé Le Grand Logis, 30360 Vezenobres.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.

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