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LES TILLEULS IV

Active
Siren511 803 256SCI69550 AMPLEPUISCréée le 10 avril 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 803 256, LES TILLEULS IV est une SCI créée le 10 avril 2009. Elle est domiciliée av Jean Moos zi Edouard Branly, 69550 Amplepuis. LES TILLEULS IV relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ALEXANDRE MOOS, autre.

Fiche d'identité de LES TILLEULS IV

Dénomination
LES TILLEULS IV
SIREN
511 803 256
SIRET (siège)
511 803 256 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78511803256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 803 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 avril 2009
Siège social
AV JEAN MOOS ZI EDOUARD BRANLY, 69550, AMPLEPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS IV

propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers acquisition prise à bail location-vente propriété ou co-propriété de terrains d'immeubles de tous autres biens meubles et immeubles

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Finances de LES TILLEULS IV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS IV

F

FINANCIERE MOOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 avril 2009) · 17 ans

AM

ALEXANDRE MOOS

Autre

Depuis la création (10 avril 2009) · 17 ans

Établissements de LES TILLEULS IV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69550 AMPLEPUISSiègeActif

    511 803 256 00011 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TILLEULS IV

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 avril 2009

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS IV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS IV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TILLEULS IV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS IV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS IV

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2009

Questions fréquentes sur LES TILLEULS IV

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS IV ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS IV est 511 803 256. Le SIRET de son siège social est 511 803 256 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78511803256.

Qui dirige LES TILLEULS IV ?

LES TILLEULS IV est dirigée par ALEXANDRE MOOS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS IV ?

Le siège social de LES TILLEULS IV est situé av Jean Moos zi Edouard Branly, 69550 Amplepuis.

LES TILLEULS IV est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS IV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS IV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS IV.