LES TORNOUILLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
LES TORNOUILLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 756 343. Elle est domiciliée 253 AV Jean Moulin, 07700 Bourg-Saint-Andéol. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MARIE POUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES TORNOUILLES
INSEE- Dénomination
- LES TORNOUILLES
- SIREN
- 490 756 343
- SIRET (siège)
- 490 756 343 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34490756343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 756 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 juin 2006
- Siège social
- 253 AV Jean Moulin, 07700, Bourg-Saint-Andéol
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES TORNOUILLES
La propriété et la gestion à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES TORNOUILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TORNOUILLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 mars 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES TORNOUILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07700 Bourg-Saint-AndéolSiègeActif
490 756 343 00011 · ouvert le 13 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TORNOUILLES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES TORNOUILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TORNOUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TORNOUILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TORNOUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TORNOUILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant, Associé : POUCHET Jean-Marie
- création
Date d'effet : 02 juin 2006
Questions fréquentes sur LES TORNOUILLES
Quel est le numéro SIREN de LES TORNOUILLES ?
Le numéro SIREN de LES TORNOUILLES est 490 756 343. Le SIRET de son siège social est 490 756 343 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34490756343.
Qui dirige LES TORNOUILLES ?
LES TORNOUILLES est dirigée par JEAN-MARIE POUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LES TORNOUILLES ?
Le siège social de LES TORNOUILLES est situé 253 AV Jean Moulin, 07700 Bourg-Saint-Andéol.
LES TORNOUILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TORNOUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TORNOUILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TORNOUILLES.
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