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LES TROIS ANGES

Active
Siren398 821 348SNC95520 OSNYCréée le 01 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 821 348, LES TROIS ANGES est une SNC créée le 1er mai 1994. Elle est domiciliée Ctr Com des Moulinards, 95520 Osny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524R.

Fiche d'identité de LES TROIS ANGES

Dénomination
LES TROIS ANGES
SIREN
398 821 348
SIRET (siège)
398 821 348 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96398821348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 821 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
524R
Date de création
01 mai 1994
Siège social
CTR COM DES MOULINARDS, 95520, OSNY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LES TROIS ANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TROIS ANGES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LES TROIS ANGES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95520 OSNYSiègeFermé

    398 821 348 00016 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 524R

Documents juridiques de LES TROIS ANGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de LES TROIS ANGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS ANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TROIS ANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS ANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS ANGES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS ANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TROIS ANGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1994

Questions fréquentes sur LES TROIS ANGES

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS ANGES ?

Le numéro SIREN de LES TROIS ANGES est 398 821 348. Le SIRET de son siège social est 398 821 348 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96398821348.

Où se situe le siège social de LES TROIS ANGES ?

Le siège social de LES TROIS ANGES est situé Ctr Com des Moulinards, 95520 Osny.

LES TROIS ANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS ANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS ANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS ANGES.

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