LES TROIS CHÊNES
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 1,0 k€
LES TROIS CHÊNES est une SAS immatriculée le 29 avril 2026 sous le numéro SIREN 104 416 540. Son siège social est situé 2 PL Cantarel, 52700 Andelot-Blancheville. LES TROIS CHÊNES relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). Angéline BAYETTE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES TROIS CHÊNES
INSEE- Dénomination
- LES TROIS CHÊNES
- SIREN
- 104 416 540
- SIRET (siège)
- 104 416 540 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63104416540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 416 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 29 avril 2026
- Siège social
- 2 PL Cantarel, 52700, Andelot-Blancheville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES TROIS CHÊNES
L'exploitation d'un fonds de commerce et artisanal d'hôtel, restaurant, café, bar, vente de jeux de la Française des jeux, PMU, jeux de grattage, jeux de hasard et jeux de paris.
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Finances de LES TROIS CHÊNES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS CHÊNES
INSEEÉtablissements de LES TROIS CHÊNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52700 Andelot-BlanchevilleSiègeActif
104 416 540 00011 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LES TROIS CHÊNES
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES TROIS CHÊNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CHÊNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CHÊNES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/06607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS CHÊNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS CHÊNES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 avril 2026
Questions fréquentes sur LES TROIS CHÊNES
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CHÊNES ?
Le numéro SIREN de LES TROIS CHÊNES est 104 416 540. Le SIRET de son siège social est 104 416 540 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63104416540.
Qui dirige LES TROIS CHÊNES ?
LES TROIS CHÊNES est dirigée par Angéline BAYETTE, président de sas.
Où se situe le siège social de LES TROIS CHÊNES ?
Le siège social de LES TROIS CHÊNES est situé 2 PL Cantarel, 52700 Andelot-Blancheville.
LES TROIS CHÊNES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS CHÊNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS CHÊNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CHÊNES.
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