LES TROIS CHENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 227 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 068 758, LES TROIS CHENES est une SCI créée le 27 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 CHE des essarts l'amour M. MME BERNARD BAUDOIN, 25000 Besançon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARTINE BAUDOIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES TROIS CHENES
INSEE- Dénomination
- LES TROIS CHENES
- SIREN
- 449 068 758
- SIRET (siège)
- 449 068 758 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR58449068758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 068 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 226 620 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 juin 2003
- Siège social
- 6 CHE des essarts l'amour M. MME BERNARD BAUDOIN, 25000, Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES TROIS CHENES
L'acquisition, la propriété, l'administration et la location de tous biens immobiliers.
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Finances de LES TROIS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS CHENES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2024
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2015 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES TROIS CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BesançonSiègeActif
449 068 758 00019 · ouvert le 10 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TROIS CHENES
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES TROIS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS CHENES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUDOIN Martine, Suzanne, Paulette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUMIER Sylvie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUDOIN Martine, Suzanne, Paulette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUDOIN Jacqueline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé : BAUDOIN Jacqueline né(e) GARNIER
- création
Date d'effet : 27 juin 2003
Questions fréquentes sur LES TROIS CHENES
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CHENES ?
Le numéro SIREN de LES TROIS CHENES est 449 068 758. Le SIRET de son siège social est 449 068 758 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58449068758.
Qui dirige LES TROIS CHENES ?
LES TROIS CHENES est dirigée par MARTINE BAUDOIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROIS CHENES ?
Le siège social de LES TROIS CHENES est situé 6 CHE des essarts l'amour M. MME BERNARD BAUDOIN, 25000 Besançon.
LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CHENES.
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