LES TROIS CHENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
LES TROIS CHENES est une SCI immatriculée le 13 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 768 396. Le siège social de l'entreprise se trouve av Pierre Gilles de Gennes Parc Tertiaire de Valgora batiment Q, 83160 La Valette-du-Var. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ERIC HUART, autre.
Fiche d'identité de LES TROIS CHENES
INSEE- Dénomination
- LES TROIS CHENES
- SIREN
- 491 768 396
- SIRET (siège)
- 491 768 396 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR93491768396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 768 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 septembre 2006
- Siège social
- AV PIERRE GILLES DE GENNES PARC TERTIAIRE DE VALGORA BATIMENT Q, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS CHENES
Propriété, gestion, exploitation par bail, location d'un immeuble, opérations financières mobilières ou immobilières de caractère civil.
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Finances de LES TROIS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS CHENES
INSEEAutre
TUIQEN DEVELOPPEMENT
Autre
Établissements de LES TROIS CHENES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif
491 768 396 00039 · ouvert le 18 août 2006 · NAF 6820B
- 83390 PIERREFEU-DU-VARFermé
491 768 396 00013 · ouvert le 18 août 2006 · NAF 6820B
- 83160 LA VALETTE-DU-VARFermé
491 768 396 00021 · ouvert le 08 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TROIS CHENES
INPIConformité de LES TROIS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
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Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/06607
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS CHENES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé : DOMINGO épouse PIERRET Christine modification le 08 Avril 2014 Associé : CORASON en fonction le 08 Avril 2014 Gérant Associé : HUART Eric en fonction le 08 Avril 2014
- création
Date d'effet : 13 septembre 2006
Questions fréquentes sur LES TROIS CHENES
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CHENES ?
Le numéro SIREN de LES TROIS CHENES est 491 768 396. Le SIRET de son siège social est 491 768 396 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93491768396.
Qui dirige LES TROIS CHENES ?
LES TROIS CHENES est dirigée par ERIC HUART, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROIS CHENES ?
Le siège social de LES TROIS CHENES est situé av Pierre Gilles de Gennes Parc Tertiaire de Valgora batiment Q, 83160 La Valette-du-Var.
LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CHENES.
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