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LES TROIS CHENES

Active
Siren494 298 490SCI66180 VILLENEUVE-DE-LA-RAHOCréée le 13 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 298 490, LES TROIS CHENES est une SCI créée le 13 février 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Ludovic Masse, 66180 Villeneuve-de-la-Raho. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROGER BOUARD, autre.

Fiche d'identité de LES TROIS CHENES

Dénomination
LES TROIS CHENES
SIREN
494 298 490
SIRET (siège)
494 298 490 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28494298490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 298 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 2007
Siège social
13 RUE LUDOVIC MASSE, 66180, VILLENEUVE-DE-LA-RAHO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TROIS CHENES

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES TROIS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TROIS CHENES

RB

ROGER BOUARD

Autre

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

JB

JOHAN BRICE

Autre

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

MJ

MICHEL JOLY

Autre

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

Établissements de LES TROIS CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66180 VILLENEUVE-DE-LA-RAHOSiègeActif

    494 298 490 00017 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TROIS CHENES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 13 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES TROIS CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TROIS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TROIS CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2007

Questions fréquentes sur LES TROIS CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CHENES ?

Le numéro SIREN de LES TROIS CHENES est 494 298 490. Le SIRET de son siège social est 494 298 490 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28494298490.

Qui dirige LES TROIS CHENES ?

LES TROIS CHENES est dirigée par ROGER BOUARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TROIS CHENES ?

Le siège social de LES TROIS CHENES est situé 13 rue Ludovic Masse, 66180 Villeneuve-de-la-Raho.

LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CHENES.

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