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LES TROIS CHENES

Active
Siren909 766 099Société civile85310 NESMYCréée le 31 janvier 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 766 099, LES TROIS CHENES est une société civile créée le 31 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Epinay, 85310 Nesmy. LES TROIS CHENES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SANDRINE FORT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES TROIS CHENES

Dénomination
LES TROIS CHENES
SIREN
909 766 099
SIRET (siège)
909 766 099 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94909766099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 766 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 janvier 2022
Siège social
L'EPINAY, 85310, NESMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TROIS CHENES

Propriété, jouissance, administration et mise en valeur exclusivement par conclusion de beaux ruraux à long terme, de tous biens et droits immobiliers à usage agricole et de tous bâtiments d'habitation et d'exploitation nécessaires à leur exploitation et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES TROIS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TROIS CHENES

SF

SANDRINE FORT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2022) · 4 ans

BP

BERNARD PROUTEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de LES TROIS CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85310 NESMYSiègeActif

    909 766 099 00016 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TROIS CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Conformité de LES TROIS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TROIS CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-31 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2022

Questions fréquentes sur LES TROIS CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CHENES ?

Le numéro SIREN de LES TROIS CHENES est 909 766 099. Le SIRET de son siège social est 909 766 099 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94909766099.

Qui dirige LES TROIS CHENES ?

LES TROIS CHENES est dirigée par SANDRINE FORT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TROIS CHENES ?

Le siège social de LES TROIS CHENES est situé L'Epinay, 85310 Nesmy.

LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CHENES.

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