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LES TROIS CM

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Siren992 927 491SAS01960 PERONNASCréée le 22 octobre 2025

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Documents
Capital social
214 k€

LES TROIS CM est une SAS immatriculée le 22 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 927 491. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac des Bruyères 635 rue Lavoisier, 01960 Peronnas. LES TROIS CM relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). Elle est dirigée par Clément MOISSON, président de sas.

Fiche d'identité de LES TROIS CM

Dénomination
LES TROIS CM
SIREN
992 927 491
SIRET (siège)
992 927 491 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76992927491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 927 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
213 674 €
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
22 octobre 2025
Siège social
ZAC DES BRUYÈRES 635 RUE LAVOISIER, 01960, PERONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES TROIS CM

La prise de participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations financières, mobilières ou immobilières ou entreprise commerciales, industrielles, artisanales ou agricoles notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres, droits sociaux ou valeurs mobilières de quelque nature que ce soit, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; de prise, d'acquisition, d'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets. La gestion, l'animation et l'administration des sociétés ou entreprises dont les titres sont ou seront détenus par la société et éventuellement d'autres sociétés ou groupements, notamment par la définition et la mise en œuvre de la politique générale de leur groupe, la participation active à la définition des objectifs et à la conduite de la politique économique des sociétés contrôlées ou sur lesquelles elle exerce une influence notable, l'exercice de tous mandats sociaux, l'assistance de ces sociétés ou entreprises par la fourniture de prestations de services de toutes natures, notamment de conseil en affaires, management, marketing, administratifs, juridiques, comptables, financiers, informatiques, et plus généralement le financement, la gestion, le contrôle de ces sociétés ou groupements en vue de favoriser leur développement. La gestion de toutes participations. Les prestations de conseil en gestion d'affaires pour le compte de tiers. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.

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Finances de LES TROIS CM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TROIS CM

CM

Clément MOISSON

Président de SAS

Depuis la création (22 octobre 2025) · 1 an

Établissements de LES TROIS CM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    992 927 491 00017 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 6420Z

Documents juridiques de LES TROIS CM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LES TROIS CM

LES TROIS CM a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

05 octobre 2026

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Conformité de LES TROIS CM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TROIS CM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS CM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TROIS CM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2025

Questions fréquentes sur LES TROIS CM

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CM ?

Le numéro SIREN de LES TROIS CM est 992 927 491. Le SIRET de son siège social est 992 927 491 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76992927491.

Qui dirige LES TROIS CM ?

LES TROIS CM est dirigée par Clément MOISSON, président de sas.

Où se situe le siège social de LES TROIS CM ?

Le siège social de LES TROIS CM est situé Zac des Bruyères 635 rue Lavoisier, 01960 Peronnas.

LES TROIS CM est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS CM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS CM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CM.