LES TROIS FRERES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 300 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 608 757, LES TROIS FRERES est une société civile créée le 14 septembre 2017. Elle est domiciliée 231 Che de la Croix de Barrion Chez Jean Francois Faraco, 13160 Chateaurenard. LES TROIS FRERES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS FARACO, gérant.
Fiche d'identité de LES TROIS FRERES
INSEE- Dénomination
- LES TROIS FRERES
- SIREN
- 831 608 757
- SIRET (siège)
- 831 608 757 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57831608757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 608 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 septembre 2017
- Siège social
- 231 CHE DE LA CROIX DE BARRION CHEZ JEAN FRANCOIS FARACO, 13160, CHATEAURENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS FRERES
Activités agricoles
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Finances de LES TROIS FRERES
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INSEEÉtablissements de LES TROIS FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13160 CHATEAURENARDSiègeActif
831 608 757 00017 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES TROIS FRERES
INPIConformité de LES TROIS FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS FRERES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 11 mai 2026 · N° 24/02912
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Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/02449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/02904
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/03783
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 30 juin 2025 · N° 22/05654
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Décision du 11 octobre 2024 · N° 24/01734
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Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 février 2024 · N° 21/01817
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 février 2024 · N° 23/02816
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 décembre 2023 · N° 20/04725
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Aucune mention de LES TROIS FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS FRERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-14 · Début d'activité : 2017-09-01
- création
Date d'effet : 14 septembre 2017
Questions fréquentes sur LES TROIS FRERES
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS FRERES ?
Le numéro SIREN de LES TROIS FRERES est 831 608 757. Le SIRET de son siège social est 831 608 757 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57831608757.
Qui dirige LES TROIS FRERES ?
LES TROIS FRERES est dirigée par JEAN-FRANCOIS FARACO, gérant.
Où se situe le siège social de LES TROIS FRERES ?
Le siège social de LES TROIS FRERES est situé 231 Che de la Croix de Barrion Chez Jean Francois Faraco, 13160 Chateaurenard.
LES TROIS FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS FRERES.
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