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LES TROIS PETITS

Active
Siren804 845 774SCI81500 GIROUSSENSCréée le 01 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 845 774, LES TROIS PETITS est une SCI créée le 1er octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Acacias Zac des Massies, 81500 Giroussens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL NOVELLON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES TROIS PETITS

Dénomination
LES TROIS PETITS
SIREN
804 845 774
SIRET (siège)
804 845 774 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45804845774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 845 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2014
Siège social
5 RUE DES ACACIAS ZAC DES MASSIES, 81500, GIROUSSENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TROIS PETITS

L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis, en France et à l'étranger, la gestion et l'administration de ces biens, par location, bail ou autrement.

Finances de LES TROIS PETITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TROIS PETITS

F

FINANCIERE N.S.

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2014) · 12 ans

MN

MICHEL NOVELLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de LES TROIS PETITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81500 GIROUSSENSSiègeActif

    804 845 774 00012 · ouvert le 16 septembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TROIS PETITS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Comptes annuels de LES TROIS PETITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS PETITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TROIS PETITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS PETITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS PETITS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS PETITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TROIS PETITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-10-01 · Début d'activité : 2014-09-16

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2014

Questions fréquentes sur LES TROIS PETITS

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS PETITS ?

Le numéro SIREN de LES TROIS PETITS est 804 845 774. Le SIRET de son siège social est 804 845 774 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45804845774.

Qui dirige LES TROIS PETITS ?

LES TROIS PETITS est dirigée par MICHEL NOVELLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TROIS PETITS ?

Le siège social de LES TROIS PETITS est situé 5 rue des Acacias Zac des Massies, 81500 Giroussens.

LES TROIS PETITS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS PETITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS PETITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS PETITS.

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