LES TROIS PETITS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES TROIS PETITS est une SCI immatriculée le 27 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 961 669. Elle est domiciliée 8 rue Albert Joly, 78000 Versailles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par EMMANUEL CHOMARAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES TROIS PETITS
INSEE- Dénomination
- LES TROIS PETITS
- SIREN
- 880 961 669
- SIRET (siège)
- 880 961 669 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR30880961669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 961 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 janvier 2020
- Siège social
- 8 RUE ALBERT JOLY, 78000, VERSAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS PETITS
La propriété, la vente, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de biens immobiliers (y compris meublés).
Finances de LES TROIS PETITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS PETITS
INSEEPOSSIBO
Autre
Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans
QUARTZ IMMOBILIER SARL
Autre
Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans
Établissements de LES TROIS PETITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78000 VERSAILLESSiègeActif
880 961 669 00012 · ouvert le 20 janvier 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES TROIS PETITS
INPIComptes annuels de LES TROIS PETITS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS PETITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES TROIS PETITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS PETITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS PETITS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00260
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de vacations PC
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026P00608
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 4
Décision du 20 janvier 2025 · N° 22/01817
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne la liquidation d'une astreinte
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 13 décembre 2024 · N° 23/09482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 15 juin 2023 · N° 21/02824
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS PETITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES TROIS PETITS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-27 · Début d'activité : 2020-01-20
- création
Date d'effet : 27 janvier 2020
Questions fréquentes sur LES TROIS PETITS
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS PETITS ?
Le numéro SIREN de LES TROIS PETITS est 880 961 669. Le SIRET de son siège social est 880 961 669 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30880961669.
Qui dirige LES TROIS PETITS ?
LES TROIS PETITS est dirigée par EMMANUEL CHOMARAT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROIS PETITS ?
Le siège social de LES TROIS PETITS est situé 8 rue Albert Joly, 78000 Versailles.
LES TROIS PETITS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS PETITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS PETITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS PETITS.
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