LES TROIS SAISONS

Active

Siren492 017 918SARL75017 PARIS 17Créée le 04 septembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LES TROIS SAISONS est une SARL immatriculée le 4 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 017 918. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Truffaut, 75017 Paris 17. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de LES TROIS SAISONS

INSEE

Dénomination: LES TROIS SAISONS
SIREN: 492 017 918
SIRET (siège): 492 017 918 00011
N° TVA intracommunautaire: FR13492017918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 017 918
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 04 septembre 2006
Siège social: 28 RUE TRUFFAUT, 75017, PARIS 17
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de LES TROIS SAISONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TROIS SAISONS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LES TROIS SAISONS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

75017 PARIS 17SiègeFermé
492 017 918 00011 · ouvert le 04 septembre 2006 · NAF 5610C

Documents juridiques de LES TROIS SAISONS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2006

Acte

Comptes annuels de LES TROIS SAISONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS SAISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TROIS SAISONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS SAISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES TROIS SAISONS. Elle date de 2013. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 30 janvier 2013 · N° 11/03788
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS SAISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TROIS SAISONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 04 septembre 2006

Questions fréquentes sur LES TROIS SAISONS

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS SAISONS ?

Le numéro SIREN de LES TROIS SAISONS est 492 017 918. Le SIRET de son siège social est 492 017 918 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13492017918.

Où se situe le siège social de LES TROIS SAISONS ?

Le siège social de LES TROIS SAISONS est situé 28 rue Truffaut, 75017 Paris 17.