LES TROIS VALLEES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 819 349 895, LES TROIS VALLEES est une société civile créée le 30 mars 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Che de la Boule, 66240 Saint-Esteve. LES TROIS VALLEES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PATRICK VIGNAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES TROIS VALLEES
INSEE- Dénomination
- LES TROIS VALLEES
- SIREN
- 819 349 895
- SIRET (siège)
- 819 349 895 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR51819349895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 349 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 mars 2016
- Siège social
- 23 CHE DE LA BOULE, 66240, SAINT-ESTEVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LES TROIS VALLEES
Culture de la vigne
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Finances de LES TROIS VALLEES
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INSEEÉtablissements de LES TROIS VALLEES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66240 SAINT-ESTEVESiègeActif
819 349 895 00014 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES TROIS VALLEES
INPIConformité de LES TROIS VALLEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS VALLEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS VALLEES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 06 février 2025 · N° 22/03956
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 1990 · N° 87-18.548
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS VALLEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS VALLEES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 30 mars 2016
Questions fréquentes sur LES TROIS VALLEES
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS VALLEES ?
Le numéro SIREN de LES TROIS VALLEES est 819 349 895. Le SIRET de son siège social est 819 349 895 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51819349895.
Qui dirige LES TROIS VALLEES ?
LES TROIS VALLEES est dirigée par PATRICK VIGNAUD, gérant.
Où se situe le siège social de LES TROIS VALLEES ?
Le siège social de LES TROIS VALLEES est situé 23 Che de la Boule, 66240 Saint-Esteve.
LES TROIS VALLEES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS VALLEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS VALLEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS VALLEES.
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