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LES TROIS VIGNOBLES

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Siren401 093 406SARL13140 MIRAMASCréée le 01 mai 1995

Documents

LES TROIS VIGNOBLES est une SARL immatriculée le 1er mai 1995 sous le numéro SIREN 401 093 406. Son siège social est situé 20 rue Jourdan, 13140 Miramas. Son activité principale relève du code NAF 522J.

Fiche d'identité de LES TROIS VIGNOBLES

Dénomination
LES TROIS VIGNOBLES
SIREN
401 093 406
SIRET (siège)
401 093 406 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80401093406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 093 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
522J
Date de création
01 mai 1995
Siège social
20 RUE JOURDAN, 13140, MIRAMAS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LES TROIS VIGNOBLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TROIS VIGNOBLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LES TROIS VIGNOBLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13140 MIRAMASSiègeFermé

    401 093 406 00015 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 522J

Documents juridiques de LES TROIS VIGNOBLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 1997

  • Acte

Dépôt du 18 mai 1995

  • Acte

Conformité de LES TROIS VIGNOBLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS VIGNOBLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES TROIS VIGNOBLES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile

    Décision du 10 août 2026 · N° 25/00119

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS VIGNOBLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TROIS VIGNOBLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1995

Questions fréquentes sur LES TROIS VIGNOBLES

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS VIGNOBLES ?

Le numéro SIREN de LES TROIS VIGNOBLES est 401 093 406. Le SIRET de son siège social est 401 093 406 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80401093406.

Où se situe le siège social de LES TROIS VIGNOBLES ?

Le siège social de LES TROIS VIGNOBLES est situé 20 rue Jourdan, 13140 Miramas.

LES TROIS VIGNOBLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS VIGNOBLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS VIGNOBLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS VIGNOBLES.