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LES TUILERIES

Active
Siren528 678 600SCI13550 NOVESCréée le 30 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

LES TUILERIES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 678 600. Elle est domiciliée 12 Lot la Tuilerie, 13550 Noves. LES TUILERIES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par RACHEL VERT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES TUILERIES

Dénomination
LES TUILERIES
SIREN
528 678 600
SIRET (siège)
528 678 600 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64528678600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 678 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 novembre 2010
Siège social
12 LOT LA TUILERIE, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TUILERIES

Éviter l'indivision entre les associés. L'acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers en pleine propriété, en nue-propriété ou en usufruit, l'administration, la gestion de tous biens lui appartenant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES TUILERIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TUILERIES

RV

RACHEL VERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 2010) · 15 ans

GV

GERARD VERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de LES TUILERIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    528 678 600 00016 · ouvert le 27 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TUILERIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2010

  • Acte

Conformité de LES TUILERIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TUILERIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TUILERIES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TUILERIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TUILERIES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-30 · Début d'activité : 2010-10-27

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2010

Questions fréquentes sur LES TUILERIES

Quel est le numéro SIREN de LES TUILERIES ?

Le numéro SIREN de LES TUILERIES est 528 678 600. Le SIRET de son siège social est 528 678 600 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64528678600.

Qui dirige LES TUILERIES ?

LES TUILERIES est dirigée par RACHEL VERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TUILERIES ?

Le siège social de LES TUILERIES est situé 12 Lot la Tuilerie, 13550 Noves.

LES TUILERIES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TUILERIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TUILERIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TUILERIES.

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