LES VANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES VANS est une SCI immatriculée le 7 février 2007 sous le numéro SIREN 494 215 932. Le siège social de l'entreprise se trouve 713 RUE de la Croix Girerd, 42780 Violay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PIERRE CHANRION exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES VANS
INSEE- Dénomination
- LES VANS
- SIREN
- 494 215 932
- SIRET (siège)
- 494 215 932 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR92494215932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 215 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 12 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 février 2007
- Siège social
- 713 RUE de la Croix Girerd, 42780, Violay
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES VANS
L'achat de terrains et de biens immobiliers, la construction de maisons, la propriété et la gestion, à titre civil, de maisons et d'appartements. L'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement des biens spéciaux
Finances de LES VANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VANS
INSEEÉtablissements de LES VANS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42780 ViolaySiègeActif
494 215 932 00034 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820A
- 69290 CraponneFermé
494 215 932 00018 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES VANS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES VANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES VANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES VANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES VANS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 février 2026 · N° 25/00339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 98-17.272
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 2000 · N° 97-22.030
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 2000 · N° 97-45.460
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 octobre 1999 · N° 97-13.608
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1998 · N° 97-10.775
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 novembre 1996 · N° 94-18.640
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juillet 1991 · N° 89-21.552
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES VANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Immatriculée le 2026-06-08 · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Date d'effet : 07 février 2007
Questions fréquentes sur LES VANS
Quel est le numéro SIREN de LES VANS ?
Le numéro SIREN de LES VANS est 494 215 932. Le SIRET de son siège social est 494 215 932 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92494215932.
Qui dirige LES VANS ?
LES VANS est dirigée par JEAN-PIERRE CHANRION, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES VANS ?
Le siège social de LES VANS est situé 713 RUE de la Croix Girerd, 42780 Violay.
LES VANS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VANS.
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