LES VARENNES
Active4110A · Promotion immobilière de logements
- Capital social
- 1,2 k€
LES VARENNES est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 569 506. Son siège social est situé 6205 av Pierre Marcault, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne. Son activité principale est promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). ARVE LOTISSEMENTS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES VARENNES
INSEE- Dénomination
- LES VARENNES
- SIREN
- 839 569 506
- SIRET (siège)
- 839 569 506 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR31839569506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 569 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 4110A - Promotion immobilière de logements
- Date de création
- 16 mai 2018
- Siège social
- 6205 AV PIERRE MARCAULT, 01400, CHATILLON-SUR-CHALARONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES VARENNES
Aménageur foncier, promotion immobilière.
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Finances de LES VARENNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VARENNES
INSEEARVE LOTISSEMENTS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 mai 2018) · 8 ans
CSA PROMOTION
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 mai 2018) · 8 ans
MARC VEYRAC PROMOTION
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 mai 2018) · 8 ans
Établissements de LES VARENNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNESiègeActif
839 569 506 00018 · ouvert le 19 avril 2018 · NAF 4110A
Documents juridiques de LES VARENNES
INPIConformité de LES VARENNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VARENNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES VARENNES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 24/00964
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00953
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/03574
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, fond
Décision du 09 mai 2025 · N° 24/01485
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/07943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/05825
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2001 · N° 00-70.107
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 2001 · N° 00-44.306
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 2000 · N° 98-44.006
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 avril 1997 · N° 94-44.356
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 novembre 1993 · N° 92-43.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VARENNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES VARENNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-16 · Début d'activité : 2018-04-19
- création
Date d'effet : 16 mai 2018
Questions fréquentes sur LES VARENNES
Quel est le numéro SIREN de LES VARENNES ?
Le numéro SIREN de LES VARENNES est 839 569 506. Le SIRET de son siège social est 839 569 506 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31839569506.
Qui dirige LES VARENNES ?
LES VARENNES est dirigée par ARVE LOTISSEMENTS, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES VARENNES ?
Le siège social de LES VARENNES est situé 6205 av Pierre Marcault, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne.
LES VARENNES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VARENNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VARENNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VARENNES.
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