LES VAUCELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES VAUCELLES est une société civile immatriculée le 27 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 076 920. Son siège social est situé 8 rue Prelot, 51530 Moussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par Clément MICHEL, gérant.
Fiche d'identité de LES VAUCELLES
INSEE- Dénomination
- LES VAUCELLES
- SIREN
- 510 076 920
- SIRET (siège)
- 510 076 920 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94510076920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 076 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 27 janvier 2009
- Siège social
- 8 RUE PRELOT , 51530, MOUSSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES VAUCELLES
Viticulture
Finances de LES VAUCELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VAUCELLES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Bruno Raymond Albert. Co-gérant : FLAMME Catherine MICHEL
Co-gérant · de janvier 2009 à décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES VAUCELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51530 MOUSSYSiègeActif
510 076 920 00014 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES VAUCELLES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES VAUCELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES VAUCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES VAUCELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VAUCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES VAUCELLES. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 septembre 2019 · N° 18-80.516
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VAUCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES VAUCELLES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
Gérant : MICHEL Clément, Romain
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
Gérant : MICHEL Née FLAMME Catherine ; Gérant : MICHEL Clément, Romain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Gérant : MICHEL Née FLAMME Catherine
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-27 · Début d'activité : 2009-01-01
- création
Date d'effet : 27 janvier 2009
Questions fréquentes sur LES VAUCELLES
Quel est le numéro SIREN de LES VAUCELLES ?
Le numéro SIREN de LES VAUCELLES est 510 076 920. Le SIRET de son siège social est 510 076 920 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94510076920.
Qui dirige LES VAUCELLES ?
LES VAUCELLES est dirigée par Clément MICHEL, gérant.
Où se situe le siège social de LES VAUCELLES ?
Le siège social de LES VAUCELLES est situé 8 rue Prelot, 51530 Moussy.
LES VAUCELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VAUCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VAUCELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VAUCELLES.
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