LES VAUX
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 848 326 294, LES VAUX est une société civile créée le 15 février 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vaux, 41800 Houssay. LES VAUX relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par GILLES CAPS, gérant.
Fiche d'identité de LES VAUX
INSEE- Dénomination
- LES VAUX
- SIREN
- 848 326 294
- SIRET (siège)
- 848 326 294 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR79848326294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 326 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 15 février 2019
- Siège social
- LES VAUX, 41800, HOUSSAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES VAUX
L'exercice d'activités agricoles
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Finances de LES VAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VAUX
INSEEÉtablissements de LES VAUX
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 41800 HOUSSAYSiègeActif
848 326 294 00024 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 0147Z
- 41800 HOUSSAYActif
848 326 294 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LES VAUX
INPIConformité de LES VAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES VAUX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 25 mai 2022 · N° 18/21976
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2001 · N° 99-17.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1997 · N° 94-44.955
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 janvier 1989 · N° 86-15.051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES VAUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-15 · Début d'activité : 2019-02-01
- création
Date d'effet : 15 février 2019
Questions fréquentes sur LES VAUX
Quel est le numéro SIREN de LES VAUX ?
Le numéro SIREN de LES VAUX est 848 326 294. Le SIRET de son siège social est 848 326 294 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79848326294.
Qui dirige LES VAUX ?
LES VAUX est dirigée par GILLES CAPS, gérant.
Où se situe le siège social de LES VAUX ?
Le siège social de LES VAUX est situé Les Vaux, 41800 Houssay.
LES VAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VAUX.
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