LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
Active1102B · Vinification
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
LES VIGNERONS DU QUERCY CCA est une société coopérative agricole, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 1984, identifiée par le SIREN 330 189 077. Le siège social de l'entreprise se trouve 4555 Rte de Paris, 82270 Montpezat-de-Quercy. Elle exerce une activité de vinification (code NAF 1102B) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par NICOLAS GAUZIN, administrateur.
Fiche d'identité de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
INSEE- Dénomination
- LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
- SIREN
- 330 189 077
- SIRET (siège)
- 330 189 077 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR42330189077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 189 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2024
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Code NAF / APE
- 1102B - Vinification
- Date de création
- 13 juillet 1984
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 4555 RTE DE PARIS , 82270, MONTPEZAT-DE-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
Transport, transformation de raisin et autres fruits, élaboration de vins, jus de fruits et tout autres dérives commercialisation en général des produits obtenus et approvisionnement des associés coopérateurs
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Finances de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
INSEEBODACCAdministrateur
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024
Administrateur
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Administrateur
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Administrateur
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Autre
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024
Administrateur
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2021
Anciens dirigeants (11)
Président · de octobre 2021 à septembre 2024
Administrateur · de octobre 2021 à septembre 2024
Christelle, Louise, Aline MONTET
Administrateur · de octobre 2021 à septembre 2024
Administrateur · de octobre 2021 à septembre 2024
Trésorier · de octobre 2021 à septembre 2024
Administrateur · de octobre 2021 à septembre 2024
Vice-président · de octobre 2021 à septembre 2024
Frédéric Laurent Sébastien VALETTE
Administrateur · de octobre 2021 à septembre 2024
Secrétaire · de octobre 2021 à septembre 2024
Administrateur · de octobre 2021 à septembre 2024
Administrateur · de octobre 2021 à octobre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82270 MONTPEZAT-DE-QUERCYSiègeActif
330 189 077 00010 · ouvert le 13 juin 1984 · NAF 1102B
Documents juridiques de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
INPI27 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VIGNERONS DU QUERCY CCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES VIGNERONS DU QUERCY CCA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Président : ARADES Gyslain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Administrateur : SOUPA Sylvain, Alexandre ; Administrateur : BOISSIERES Ludovic, François ; Administrateur : CASTEBRUNET Florian, Julien ; Administrateur : FIGEAC Valentin ; Administrateur : GAUZIN Nicolas, Jacques, Dominique ; Administrateur : LUC Laurent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Administrateur : SOUPA Sylvain, Alexandre ; Administrateur : BOISSIERE Ludovic, François ; Administrateur : CASTEBRUNET Florian, Julien ; Administrateur : FIGEAC Valentin
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Administrateur : SOUPA Sylvain, Alexandre ; Administrateur : BOISSIERE Ludovic, François ; Administrateur : CASTEBRUNET Florian, Julien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Administrateur : SOUPA Sylvain, Alexandre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : TAILLEFER Alexis Camille ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Administrateur : SOUPA Sylvain, Alexandre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : TAILLEFER Alexis Camille ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Trésorier : LAVERGNE Thierry Yves Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : TAILLEFER Alexis Camille ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : BEC Laurent ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Trésorier : LAVERGNE Thierry Yves Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : TAILLEFER Alexis Camille ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : BEC Laurent ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : BRUGEL Christophe, Laurent ; Vice-président : BONNEMORT Jean ; Trésorier : LAVERGNE Thierry Yves Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : TAILLEFER Alexis Camille ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : VALETTE Frédéric Laurent Sébastien ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : BEC Laurent ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Administrateur : FAGES Jean-Philippe ; Vice-président : BONNEMORT Jean ; Trésorier : LAVERGNE Thierry Yves Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Secrétaire : FAGES Roland ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : TAILLEFER Alexis Camille ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : VALETTE Frédéric Laurent Sébastien ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : BEC Laurent ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Vice-président : BONNEMORT Jean ; Trésorier : LAVERGNE Thierry Yves Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Président : ARADES Gylsain Jean-Marie ; Secrétaire : FAGES Roland ; Administrateur : SICARD Christophe Jérôme ; Administrateur : TAILLEFER Alexis Camille ; Administrateur : ZANCHETTA Gianfranco ; Administrateur : MERAVILLES Patrick Pierre ; Administrateur : CABOS Christian Michel Paul ; Administrateur : LAVAL Evelyne Marie José ; Administrateur : LUC Guy ; Administrateur : VALETTE Frédéric Laurent Sébastien ; Administrateur : FIGEAC Jean Louis Eric ; Administrateur : BEC Laurent ; Administrateur : MONTET Christelle, Louise, Aline ; Vice-président : BONNEMORT Jean ; Trésorier : LAVERGNE Thierry Yves Bernard
- création
Date d'effet : 13 juillet 1984
Marques déposées par LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
INPILES VIGNERONS DU QUERCY CCA est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeTERRES DE CAUSSE
N° 4712245 · Déposée le 14 décembre 2020 · Marque verbale
Classe 33
- Marque enregistréeEFFLORESCENT
N° 4712242 · Déposée le 14 décembre 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 14 décembre 2030
- Marque enregistréeFLEUR DES COTEAUX
N° 4712241 · Déposée le 14 décembre 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 14 décembre 2030
- Marque enregistréeLES NOUVEAUX CHEMINS
N° 4712071 · Déposée le 14 décembre 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 14 décembre 2030
- Demande totalement rejetéeMANIFESTE
N° 4712065 · Déposée le 14 décembre 2020 · Marque verbale
Classe 33
- Marque enregistréeTERREFORT
N° 4712051 · Déposée le 14 décembre 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 14 décembre 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LES VIGNERONS DU QUERCY CCA
Quel est le numéro SIREN de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA ?
Le numéro SIREN de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA est 330 189 077. Le SIRET de son siège social est 330 189 077 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42330189077.
Qui dirige LES VIGNERONS DU QUERCY CCA ?
LES VIGNERONS DU QUERCY CCA est dirigée par NICOLAS GAUZIN, administrateur. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA ?
Le siège social de LES VIGNERONS DU QUERCY CCA est situé 4555 Rte de Paris, 82270 Montpezat-de-Quercy.
LES VIGNERONS DU QUERCY CCA est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VIGNERONS DU QUERCY CCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VIGNERONS DU QUERCY CCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VIGNERONS DU QUERCY CCA.
Combien de salariés compte LES VIGNERONS DU QUERCY CCA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LES VIGNERONS DU QUERCY CCA emploie 6 à 9 salariés.
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