LES VIGNES BASSES
Active1102A · Fabrication de vins effervescents
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 949 931 273, LES VIGNES BASSES est une SAS créée le 14 avril 2023. Son siège social est situé 32 Grande Rue, 10110 Celles sur Ource. LES VIGNES BASSES relève du secteur fabrication de vins effervescents (code NAF 1102A). Elle est dirigée par Frédéric MAITRE, président de sas.
Fiche d'identité de LES VIGNES BASSES
INSEE- Dénomination
- LES VIGNES BASSES
- SIREN
- 949 931 273
- SIRET (siège)
- 949 931 273 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82949931273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 931 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 1102A - Fabrication de vins effervescents
- Date de création
- 14 avril 2023
- Siège social
- 32 Grande Rue, 10110, CELLES SUR OURCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES VIGNES BASSES
Achat et vente de champagne, vins, liqueurs, spiritueux ainsi que tous produits pouvant s'y rattacher.
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Finances de LES VIGNES BASSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VIGNES BASSES
INSEEÉtablissements de LES VIGNES BASSES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10110 CELLES SUR OURCESiègeActif
949 931 273 00013 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 1102A
- 10110 Celles-sur-OurceActif
949 931 273 00039 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LES VIGNES BASSES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES VIGNES BASSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VIGNES BASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES VIGNES BASSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VIGNES BASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES VIGNES BASSES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-11 · Début d'activité : 2023-02-15
- création
Date d'effet : 14 avril 2023
Marques déposées par LES VIGNES BASSES
INPILES VIGNES BASSES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéeCHAMPAGNE CHARLES DESTOUR
N° 5252838 · Déposée le 28 avril 2026 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 28 avril 2036
- Demande publiéeCHAMPAGNE LOUIS HENRI
N° 5252837 · Déposée le 28 avril 2026 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 28 avril 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LES VIGNES BASSES
Quel est le numéro SIREN de LES VIGNES BASSES ?
Le numéro SIREN de LES VIGNES BASSES est 949 931 273. Le SIRET de son siège social est 949 931 273 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82949931273.
Qui dirige LES VIGNES BASSES ?
LES VIGNES BASSES est dirigée par Frédéric MAITRE, président de sas.
Où se situe le siège social de LES VIGNES BASSES ?
Le siège social de LES VIGNES BASSES est situé 32 Grande Rue, 10110 Celles sur Ource.
LES VIGNES BASSES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VIGNES BASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VIGNES BASSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VIGNES BASSES.
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